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Éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et médiation.

Éditeur du site

Onanong SAENGJAN — SOLEO NATURE, entrepreneur individuel (EI).
4 rue du Pont du Rivage, 59500 Douai, France.
SIRET : 850 559 782 00014 · Code APE : 47.91B.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Téléphone : +33 7 68 26 51 11 · Courriel : contact@soleonature.fr

Directrice de la publication : Onanong Saengjan.

Hébergeur

o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40.

Objet du site

Le site academie-mtc.fr présente une formation à l'acupuncture non invasive et à la médecine traditionnelle chinoise, et permet de s'y pré-inscrire.

La formation et la pratique qu'elle enseigne relèvent du champ du bien-être. Elles ne constituent ni un acte médical, ni un diagnostic, ni un traitement de maladie, et ne se substituent en aucun cas à une consultation, un diagnostic ou un traitement médical. Aucune promesse de guérison n'est formulée.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site — textes, illustrations, photographies, structure, supports de formation — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques et noms de produits cités (notamment Premio 20 DT, Sedatelec) appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre d'information.

Liens externes

Le site peut renvoyer vers des ressources extérieures (textes officiels, publications universitaires, sites de fabricants). Ces liens sont fournis à titre documentaire ; l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige :
CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris.

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr

Droit applicable

Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français.

À vérifier avant mise en ligne : adresse de courriel dédiée au site (une adresse contact@academie-mtc.fr serait préférable à l'adresse Soleo Nature) ; confirmation que l'activité de formation entre dans le code APE déclaré, ou déclaration d'une activité secondaire ; le cas échéant, numéro de déclaration d'activité de prestataire de formation auprès de la DREETS.